Mentions légales

Le site C'est Francais, accessible à l'adresse cestfrancais.fr, est hébergé par Shopify dont le siège social est situé à l'adresse suivante :

Shopify Inc. 150 Elgin Street, 8th Floor Ottawa, ON K2P 1L4 Canada

Le site est géré par l'entreprise S.A.S AB MG. Les présentes mentions légales définissent les conditions d'utilisation du site et les obligations des utilisateurs.

Conception de la boutique : Agence web Nateev

  1. Informations légales
  • Site web : cestfrancais.fr
  • Géré par : S.A.S AB MG
  • Numéro de SIRET : 934 635 194 00012
  • Directeurs de la publication : Matthieu GEORGES, Adam BARBE
  • Siège social : 16 rue Vincendon 42400 Saint-Chamond
  • Adresse e-mail : contact@cestfrancais.fr
  1. Propriété intellectuelle

Le site C'estfrancais.fr et son contenu sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation totale ou partielle du site ou de son contenu, quels que soient les moyens ou supports utilisés, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de l'entreprise Ponkink.

  1. Collecte et utilisation des données personnelles

L'entreprise S.A.S AB MG collecte et traite les données personnelles des utilisateurs conformément à la réglementation en vigueur et à sa politique de confidentialité. Les utilisateurs peuvent consulter la politique de confidentialité du site pour en savoir plus sur la collecte, l'utilisation et la protection de leurs données personnelles.

  1. Cookies

Le site C'estfrancais.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur le navigateur des utilisateurs. Les utilisateurs peuvent paramétrer leur navigateur pour désactiver les cookies ou être avertis lors de leur utilisation.

  1. Responsabilité

L'entreprise S.A.S AB MG met tout en œuvre pour s'assurer de la fiabilité et de l'exactitude des informations présentes sur le site. Cependant, elle ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'utilisation des informations disponibles sur le site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

  1. Liens vers des sites tiers

Le site C'estfrancais.fr peut contenir des liens vers des sites web gérés par des tiers. L'entreprise S.A.S AB MG n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité.

  1. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable dans le pays du siège social de l'entreprise S.A.S AB MG. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social.

 

Mise à jour le  13 novembre 2024